Marque expirée - Marque en non vigueur

PATIS'BAZAR
CERF DELLIER SAS

Numéro de dépôt :
3509073
Date de dépôt :
21/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2017
PATIS\'BAZAR de CERF DELLIER

Présentation de la marque PATIS'BAZAR

Déposée le 21 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CERF DELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATIS'BAZAR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CERF DELLIER domicilié(e) 13 Rue Froissart, BP 126,62303 LENS CEDEX - 62303 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 104 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERF DELLIER domicilié(e) 13 Rue Froissart, BP 126,62303 LENS CEDEX - 62303 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 20 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATIS'BAZAR est expirée depuis le 21 juin 2017.

CERF DELLIER a également déposé les autres marques suivantes : GATODECO Gatodéco , GATOFOLY , PATIS'CLUB , BAZAR DU CHEF , CAKE FUN , GATOFOTO Gatofoto , PATICHEF , GATOCOPY Gatocopy


CERF DELLIER SAS - 13 Rue Froissart, BP 126,62303 LENS CEDEX - 62303 - France - SIREN 307104323


CERF DELLIER - 13 Rue Froissart, BP 126,62303 LENS CEDEX - 62303 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; Bougies décoratives ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Décors de gateaux plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Décors de gateaux en sucre.